Marque renouvelée - Marque en vigueur

André Boyer SAULT EN PROVENCE
LA COMPAGNIE D'ANCONE, SAS

Numéro de dépôt :
3326309
Date de dépôt :
29/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/11/2024
André Boyer SAULT EN PROVENCE de LA COMPAGNIE D\'ANCONE

Présentation de la marque André Boyer SAULT EN PROVENCE

Déposée le 29 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « André Boyer SAULT EN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA COMPAGNIE D'ANCONE domicilié(e) L'AMANDORIA – FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 750 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Simon POLGE, Avocat domicilié(e) 26 rue Brillat Savarin, CS 31026 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France.

La marque André Boyer SAULT EN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque André Boyer SAULT EN PROVENCE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2024.

LA COMPAGNIE D'ANCONE a également déposé les autres marques suivantes : Maison BOUCHARDEAU , L AMANDORIA , CALISSONADE , Maison BOYER , CALISSONET , (Marque figurative) , LES PROVENCIALES , Ernest BOYER , , LES PROVENCIALES


LA COMPAGNIE D'ANCONE, SAS - L'AMANDORIA – FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER SUR JABRON - France - SIREN 413750241


Maître Simon POLGE, Avocat - 26 rue Brillat Savarin, CS 31026 - 26958 - VALENCE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°650013 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Inscription le 8 juillet 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°651103 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2583005 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-03-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, sucrerie, glace comestible et à rafraîchir, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, amandes pâte d'amande, nougat calisson. Communication par terminaux d'ordinateurs messageries électroniques par réseaux Internet – transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet, par catalogues électroniques sur réseaux Internet.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.